Conseil Municipal du 29 septembre 1989




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
137W30 Page 132Séance du 29 septembre 1989 - Registre 137W30 Page 132 - Délibération
137W30 Page 135Espace d'activités économiques de la rue du TIR. Approbation du dossier de réalisation de ZAC et modification de la délibération CREANT la ZAC - Registre 137W30 Page 135 - Délibération
137W30 Page 139Avenant à marché pour extension de la Mairie|-|Avis de la Commune sur le plan d'exposition au bruit autour de l'aérodrome Chelles Le Pin - Registre 137W30 Page 139 - Délibération
137W30 Page 142Transfert de COS (TAPIA-ADAM) Question retirée de l'ordre du jour pour passage en Bureau Municipal.|-|Modification du P.O.S. - Registre 137W30 Page 142 - Délibération
137W30 Page 146Acquisition de terrains autour du fort de Chelles - Registre 137W30 Page 146 - Délibération
137W30 Page 148"Changement de D.U.P. Partiel des terrains Lieudit ""Les Galères"" - Registre 137W30 Page 148" - Délibération
137W30 Page 150Acquisition d'un terrain - 11, rue de la Liberté - Registre 137W30 Page 150 - Délibération
137W30 Page 151Participation à la 31ème campagne Fleurir la France définition des prix - Registre 137W30 Page 151 - Délibération
137W30 Page 152Tarifs a appliquer pour abattage d'arbres d'alignement demandés par les riverains - Registre 137W30 Page 152 - Délibération
137W30 Page 158Personnel communal. Contrat de travail - Registre 137W30 Page 158 - Délibération
137W30 Page 160Avantages sociaux au personnel communal - Registre 137W30 Page 160 - Délibération
137W30 Page 162Bail pour un appartement, 1 rue Jonas - Registre 137W30 Page 162 - Délibération
137W30 Page 163Bail des anciens locaux du Commissariat de Police - Registre 137W30 Page 163 - Délibération
137W30 Page 164Aide aux sinistrés de la Guadeloupe|-|Contrat de maintenance pour les modems du serveurs télématique - Registre 137W30 Page 164 - Délibération
137W30 Page 165Subvention a l'Association des Parents d'Enfants handicapés de Chelles et environs|-|Autorisation spéciales - Registre 137W30 Page 165 - Délibération
137W30 Page 171Admission en non valeurs - Registre 137W30 Page 171 - Délibération
137W30 Page 173Indemnité de Conseil au Receveur Municipal - Registre 137W30 Page 173 - Délibération
137W30 Page 174Approbation du compte de gestion du Receveur Municipal - Registre 137W30 Page 174 - Délibération
137W30 Page 176Prise en charge des loyers neutralisés de logements de l'avenue Chappe - Registre 137W30 Page 176 - Délibération
137W30 Page 177Demande de dérogation au repos hebdomadaire formulée par un commerçant|-|Approbation d'une convention de transfert de matériel de l'Etat à la Commune dans le cadre du plan informatique pour tous - Registre 137W30 Page 177 - Délibération
137W30 Page 179Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles. Confirmation - Registre 137W30 Page 179 - Délibération
137W30 Page 180Demande de subvention pour la classe d'Amblyopes. Année 1990. - Registre 137W30 Page 180 - Délibération
137W30 Page 181Avenant à convention de fonctionnement de la commission départementale de concertation des dispositifs d'aide aux familles en arriéré de loyer - Registre 137W30 Page 181 - Délibération
137W30 Page 183Concours des services techniques à la Société EPIIC pour maitrise d'œuvre des V.R.D. Zone II NAC - Registre 137W30 Page 183 - Délibération
137W30 Page 184Tarifs des droits de voirie 1989 - Registre 137W30 Page 184 - Délibération
137W30 Page 185Voirie communale. Programme 1989. 6ème tranche. Approbation du D.C.E - Registre 137W30 Page 185 - Délibération
137W30 Page 186Marché avec Citroën pour acquisition de véhicules - Registre 137W30 Page 186 - Délibération
137W30 Page 187Avenant à marché avec la Société SCATELEC pour mise en conformité électrique de divers bâtiments - Registre 137W30 Page 187 - Délibération
137W30 Page 188Contrat d'entretien des installations téléphoniques de divers bâtiments - Registre 137W30 Page 188 - Délibération
137W30 Page 190"Répartition de la subvention pour opération ""Prévention été 1989"" - Registre 137W30 Page 190" - Délibération
137W30 Page 191Conventions avec l'Association Départementale de Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence pour travaux de nettoiement - Registre 137W30 Page 191 - Délibération
137W30 Page 192Réitération d'approbation d'une convention a passer avec l'Agence des Espaces Verts de la Région - Registre 137W30 Page 192 - Délibération
137W30 Page 193Convention avec Monsieur BELOS pour abonnement musique à l'Hôtel de Ville - Registre 137W30 Page 193 - Délibération
137W30 Page 194Modification de la délibération autorisant le Maire a ester en justice - Registre 137W30 Page 194 - Délibération
137W30 Page 195Convention avec la Société CABELEM - Registre 137W30 Page 195 - Délibération
137W30 Page 196Acte de quittance subrogative partielle dans l'affaire PAGENEL - Registre 137W30 Page 196 - Délibération
137W30 Page 197Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du Conseil Municipal. - Registre 137W30 Page 197 - Délibération
137W30 Page 199Communications Diverses - Registre 137W30 Page 199 - Délibération